généalogie : et vous, votre arbre ?

[Mistral-Nikki]

http://www.archives13.fr/archives13/CG13/
alors ensuite tu cliques sur ETAT CIVIL puis tu fais descendre avec la souris et tu cliques sur la phrase en rouge "lien pour accéder au site externe etc..." ensuite tu peux chercher par table décennale ou directement par acte
(au fait je sais qu'on peut l'acheter et le télécharger sur internet)

le lien marche plus
qui saurai comment je peux avoir un extrait date de naissance d'une personne née a l'etranger, mais naturalisé francais sur le net???

[Coco]

D'où dépend du pays d'origine !

En principe, tu as tous les renseignements sur ce site, c'est un service de l'état civil à Nantes :
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/etat-civil_1399/index.html


Si c'est une ancienne colonie :
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/etat-civil_1399/demarches-relatives-aux-actes-etat-civil_13108/delivrance-un-acte-etat-civil_28609.html

Sinon, si c'est par décret de naturalisation, c'est là :
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/les-francais-etranger_1296/vos-droits-demarches_1395/etat-civil_1399/etat-civil-personnes-qui-acquierent-nationalite-francaise_13111/par-decret-naturalisation_28619.html

[Mistral-Nikki]

merci ma coco, j'ai dis a cette personne que toi tu saurai la reponse je me suis pas trompee



Edité le : 24 Janvier 2008 à 02:28:22encore une question

je t'explique

cette personne est née a tunis en 1954, arrivée en france a 18mois,  ses parents sont italiens( toujours de nationalité italienne d'ailleurs),mais elle a ete naturalisée francaise quand ses parents ont eux a choisir entre repartir en italie ou aller en france, elle veut refaire sa CI, mais avec les nouvelles lois on lui demande un extrait de naissance( ca ok c normal) mais aussi un extrait de naturalisation vu que la tunisie c pas comme l'algerie et le maroc qui etait francais.

a la mairie ils nous ont dit qu'il fallait aller au tribunal de marseille et d'en faire la demande, mais il faut avant l'extrait d'etat civil.
question peut on obtenir ce document sur le net?? sans avoir a ce deplacer?
faut il obligatoirement avoir l'extrait d'acte de naissance pour aller chercher ce papier?? ne peut ont pas avec le livret de famille y aller et en faire la demande??

[Coco]

Ha, ben, vivi, je l'ai souvent entendu dire pour les personnes nées en Algérie ou Tunisie, c'est bien malheureusement la procédure.
Il faut demander à Nantes un acte de naissance, on peut le faire sur le net,  çà, sur le lien que je t'ai mis plus haut, et çà prend environ quinze jours pour le recevoir, par contre, je crois pas qu'on puisse le faire pour le TGI, il faut aller sur place, à Marseille et je sais pas s'il faut avoir eu l'acte de naissance avant.

[stokofish]

ce qui est débile (et je le sais pour avoir bossé à la préfecture, service des cartes d'identité) c'est qu'ils ont sur place des bouquins officiels avec tous les noms de toutes les personnes naturalisées depuis au moins 100 ans !
il suffirait qu'ils ouvrent ce livre et confirment ou non.
mais bon, procédures, procédures.....

pour information, la loi de simplification du droit, adoptée mi-décembre, permet désormais d'obtenir avec un simple extrait d'acte de naissance avec filiation toutes les infos.
en effet ce document comporte désormais les mentions relatives à la nationalité (qui ne figuraient jusqu'à présent que sur les copies intégrales d'actes de naissance).
ce document suffit désormais pour faire renouveller son passeport, alors pourquoi pour une CNI, même sécurisée, demanderait-on en plus extrait naturalisation ?
a mon avis, la mairie, soit n'est pas encore au courant, soit fait du zêle...en insistant un peu, voire phoner au service concerné à la préfecture pour demander leur avis sur ce point, cela évitera démarches longues pour obtenir ce doct de naturalisation...(notamment démarches TGI)

pour l'extrait d'acte de naissance, il faut aller sur le site "www.actes-etat-civil.fr" et voir si la commune concernée à adhéré à ce système de demande en ligne.
pour les personnes nées à l'étranger, site du ministère des aff étrangères "www.diplomatie.gouv.fr/francais/etatcivil/"

bonne chance !!!

[Mistral-Nikki]

merci a vous 2