Marseille Forum

Comment organiser sa "transmission" quand on n'a pas d'enfants ?

CocoB · 52 · 8214

CocoB

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6846
 :smt100 C'est une question qui me travaille depuis cet été .... :roll:
Je n'ai pas d'enfants et n'en aurais surement pas. 8-[
Je ne suis pas riche à millions mais j'ai bossé dur pour avoir quelque chose à moi. =;

Mon souci est le suivant : si je n'ai pas d'enfants , j'ai des neveux et nieces .... :-''  ..... que je ne connais absolument pas. :smt102 Et que je ne souhaite pas connaitre de toutes manieres .... 8-[

Lorsque je ne serai plus là, la loi française dit que ce sont mes descendants qui doivent heriter ... :smt088 Et sans enfants, je pense que ce sera eux ..... une demi douzaine d'etrangers à mes yeux. :smt011

Alors voilà : avant d'aller voir un notaire, je voulais savoir si quelqu'un parmi vous a déjà connu cela (ou bien un ami d'un ami .... :smt102 ).
Quand j'y pense, cela devient insupportable pour moi que ma mere ou mon oncle  par exemple, ne puissent rien avoir alors qu'ils en auraient bien besoin ...  ](*,)

S'il m'arrive quelque chose, ma maison sera payée. Je dois y penser parce qu'on ne sait jamais ce qui peut arriver. :smt102 Je ne veux pas que les deux personnes que je considere comme ma famille soient laissées de coté simplement parce qu'elles ne sont pas mes descendants mais mes acsendants ...
C'est trop mal foutu .... ](*,)  ](*,)  ](*,)  ](*,)


Kalysta

  • Figure du forum
  • ******
    • Messages: 2204
  • Blonditude intérieure tres prononcée contagieuse!
Il me semble que sans enfants, tu peux leguer tes biens à tes parents (ascendants) par testament, mais bon, c'est dans le cas ou tu aurais un accident violent.

Sinon renseigne toi pour les donations de ton vivant... ou alors tu vends en viager... comme cela tu habites toujous ton bien et quand tu t'en va, beh les acheteurs le recupere...

mais bon ce n'est pas tres gai comme sujet...


Coco

  • Forumeu(r)/(se) aïolisé
  • **********
    • Messages: 29764
Sans aucune indiscrêtion de ma part, tu n'as pas de frère ou soeur ?
Alors, tes neveux ne sont pas en ligne directe !
Ta maman oui, c'est un ascendant en ligne directe, donc çà lui reviendra d'abord à elle, il me semble !

Ton oncle en revanche, non, donc pour le privilégier ou faire une répartition à part égale, il te faut faire un testament !
Grâce à un testament, tu disposes librement de tes biens puisque tu n'as pas d'enfants, ni de conjoint, donc pas d'héritiers réservataires, et "ta quotité disponible" est totale et tu peux donner ou léguer à qui tu veux a priori.

Cela dit, c'est les règles de base car je ne suis pas super compétente en droit privé !  8-[
Cà ne t'épargnera donc pas un notaire !


CocoB

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6846
Sans aucune indiscrêtion de ma part, tu n'as pas de frère ou soeur ?
Alors, tes neveux ne sont pas en ligne directe !
Ta maman oui, c'est un ascendant en ligne directe, donc çà lui reviendra d'abord à elle, il me semble !




C'est compliqué ...... 8-)
J'ai des freres et soeurs que je ne connais pas ..... :roll: Mes neveux/nieces sont en lignes directes donc ... :smt102
Ma pauvre mere n'aura rien si je meurs avant elle. :evil:

Je ne crois pas helas Coco, que l'on puisse si facilement "donner" à qui on veut  ..... :smt102 Même en signant un testament ... :smt100

Je sais qu'il faut aller voir un notaire mais je veux degrossir avant et savoir un peu où je mets les pieds. O:)
Kalysta, c'est pas gai mais c'est la vie. ;)
En même temps, c'est pas triste non plus .... O:) C'est juste vouloir eviter une injustice. ;)


Mistral-Nikki

  • Forumeu(r)/(se) aïolisé
  • **********
    • Messages: 14094
je pense que si ta maman est toujours là ca sera elle d'abord


par contre attention, le pere de mon beau frere etant divorcé de la mere de celui ci depuis pres de 25ans, et ayant vecu 24ans avec une autre compagne ( sans etre marié) c sa 1ere femme qui a herité de pleins de chose.

donc deja regarde de ce coté là que ton ex mari......enfin bref :mrgreen:

le mieux est quand meme d'aller voir un notaire ;)

j'ia trouvé ca sur internet

http://www.pap.fr/conseils/famille/pas-d-enfants-a-qui-transmettre/pas-d-enfants-a-qui-transmettre-a2503



Citer
L'ordre des héritiers
Le Code civil, aux articles 731 et suivants, classe les héritiers par ordre. La présence d'un héritier dans un ordre exclut tout héritier dans le second ordre. Le premier ordre est constitué des descendants : enfants, petits-enfants, etc. Si vous n'avez pas d'enfant, ce sont les personnes du deuxième ordre qui héritent. Il s'agit des ascendants privilégiés et des collatéraux privilégiés, en d'autres termes, les parents et les frères et soeurs qui vont donc se partager la succession
Le troisième ordre est constitué des ascendants ordinaires (grands-parents, arrière- grands-parents) et enfin le quatrième ordre revient aux collatéraux ordinaires (oncles, tantes, cousins, petits-cousins etc.).


Citer
Les neveux et nièces
Ils font certes partie du deuxième ordre mais n'héritent de rien si leurs parents sont vivants. Ce n'est qu'en cas de décès de l'un d'eux, et par le principe de représentation, qu'ils peuvent se voir attribuer une partie de la succession. Or, des liens forts peuvent vous unir aux enfants de vos frères et soeurs, surtout si vous-même n'avez pas d'enfant.

Jusqu'à une époque récente, rien n'était prévu pour eux. Ils n'héritaient pas et si tel était le cas, ils le payaient très cher. Mais leur situation a évolué.



http://conseil-droitcivil.com/article-droit-civil-1030-Comment-organiser-sa-succession-de-son-vivant-.html



Edité le : 06 Décembre 2010 à 21:17:48
Citer
Exemple : le défunt n'a aucun enfant et laisse son père, sa mère, deux frères et une soeur.

Les père et mère héritent de la moitié (un quart chacun) et les frères et soeurs de l'autre moitié, à raison d'un sixième chacun (un tiers de la moitié chacun).

http://www.pap.fr/conseils/famille/pas-d-enfants-a-qui-transmettre/pas-d-enfants-a-qui-transmettre-a2503


Coco

  • Forumeu(r)/(se) aïolisé
  • **********
    • Messages: 29764
Coco ? Renseignes-toi quand même ! Parce que grâce à notre Président, les droits de succession ont changés récemment et on peut désormais disposer de ses biens plus aisément. Je ne connais pas précisemment les détails mais je suis sure qu'on a modifié les règles il y a peu et il me semble bien que les seuls héritiers réservataires sont les descendants et le conjoint et que les autres, on peut les squizer par testament !


Kalysta

  • Figure du forum
  • ******
    • Messages: 2204
  • Blonditude intérieure tres prononcée contagieuse!
moi, je met comme deuxieme proprietaire des trucs cher que j'achete ma moitie, comme cela s'il m'arrive quelques chose, il pourra prendre ce qu'il veux... comme il est marque proprietaire...

c'est une façon de faire ma succession...


vanillablue

  • Invité
Bah va voir ton notaire celui qui a couvert la vente de ton appart par exemple , si ils sont bon commerçant les conseils et le dépôt d'un testament sur papier libre sont gratuit , sinon ca tourne autour des 80 E à moins que tu veuilles le faire enregistrer...

Ce sont des professionnels et ils connaissent des subtilités et les bonne combines  ;) Pour ma part ça ne m'a rien coûté  O:)


Grenouille

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 5194
  • L'amour comme bouclier. L'humanisme comme étendard
Il me semblait qu'on avait la possibilité de donner à des oeuvres ou autres si on n'a pas de descendance à proprement parler  :-k


Rillette

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6144
Et le droit et le même entre soeurs et 1/2 soeur ????

Parce que ces autres enfants, c'étaient ceux de ton papa, qui n'est plus, du coup, je vois pas bien le lien qu'il y a avec toi ? :oops:


vanillablue

  • Invité
nan après tu colles tout en viager , tu fais deux fois le tour du monde , et par contre si tu deviens grabataire fais en sorte de plus avoir les moyens de payer la maison de retraite et là retrouve tes frères et soeurs et neuveux que tu connais pas  :mrgreen: pour qu'ils payent  :mrgreen:






 :oops:  :cache: ben quoi on est pas dans un monde libéral  8-[  :oops:


sourire

  • Fada(de) du forum
  • *******
    • Messages: 4997


non, le Notaire ne pourra pas faire de tour de passe passe...........il faut savoir qu'au moment de l'ouverture d"une succession, il interroge de 1: le fichier central des testaments, de deux, il est responsable de la recherche des héritiers..........sinon, il peut être poursuivi par les héritiers oubliés.........et c'est durant dix ans, même si la succession a été réglée.................

quand on fait un testament, olographe ou rédigé par un Notaire, il faut toujours le faire enregistrer par ses soins ce qui évite les pertes ou oublis d'une personne mal intentionnée, et là en effet, cela coûte dans les 9O Euros.

les derniers réglements de succession on fait évoluer une chose, c'est le droit des enfants adultérins qui sont au même rang aujourd'hui que les enfants légitimes.
Dans le projet de loi à l'étude, cela concerne les droits de succession, c'est-à-dire le seuil et l'importance de ce l'héritier paie à l'état, jusqu'à aujourd'hui en ligne directe, c'était au dessus de 15O OOO,OO Euros de biens meubles et immeubles, mais cela devrait baisser..........

là pour ta question particulière, vois vraiment un Notaire, il te dira tout de suite, et cette première entrevue est gratuite, c'est du conseil.

Edité le : 06 Décembre 2010 à 22:07:56
Il me semblait qu'on avait la possibilité de donner à des oeuvres ou autres si on n'a pas de descendance à proprement parler  :-k

même si tu as une descendance ou une asdencance tu peux le faire, la loi ne t'oblige qu"à respecter ce que l'on appelle la quotité disponible, le reste tu en fais ce que tu veux :D


CocoB

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6846


Parce que ces autres enfants, c'étaient ceux de ton papa, qui n'est plus, du coup, je vois pas bien le lien qu'il y a avec toi ? :oops:

Voui, ceux de mon papa .... mais ce sont donc mes demi-freres et soeurs. Rien n'y changera rien. :roll:

Nikki, j'ai vu ton lien mais c'est dans le cas où il n'y a pas de descendance, juste des collateraux (freres et soeurs) et des ascendants (pere et mere) ..... 8-[
Moi, j'ai des descendants ..... :smt102

Il me semblait qu'on avait la possibilité de donner à des oeuvres ou autres si on n'a pas de descendance à proprement parler  :-k

Je veux pas donner à une oeuvre ............. 8-[ Je veux donner à ma momon et à tontoooooooooon !! :smt088


Alors, oui, je suis super au point sur la "quotité disponible", c'est très clair quand on parle d'une famille avec enfants ..... ça ne l'est plus quand y'a pas d'enfants ! :mrgreen: Parce que y'a plus de quotité disponible .... :roll:
Franchement, on n'est pas aidé hein !! :mrgreen:

Bon, je vais prendre rdv avec le notaire qui m'a fait la vente de l'Estaque ..... Faut que je sache.
Je vous jure que ça me rend malade quand j'y pense. ](*,)


sourire

  • Fada(de) du forum
  • *******
    • Messages: 4997
 :smt023

au moins ça t'a convaincu de cela............et vraiment, c'est une très bonne idée!
Et il pourra t'expliquer avec la loi comment protéger ta Maman, et tu sera soulagée, il y a sûrement une solution :D


fanny13

  • Empégué(e) du forum
  • *********
    • Messages: 8868
  • Le seul le vrai !!!
cocob, mon mari vient de lire ton post et il demande si tu ne veux pas l'adopter?  :smt005


CocoB

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6846
cocob, mon mari vient de lire ton post et il demande si tu ne veux pas l'adopter?  :smt005

 :smt005  :smt005  :smt005  :smt005  :smt005 Peuchere !!!! :smt082

Tiens, c'est pas banal ça !!!! :shock:
Peut-on adopter un "nenfant" plus agé que soi ??!!!! :mrgreen:

Quel homme veinal tout de même !!! :mrgreen:


Kalysta

  • Figure du forum
  • ******
    • Messages: 2204
  • Blonditude intérieure tres prononcée contagieuse!

memoterre

  • Figure du forum
  • ******
    • Messages: 2338
SALUT COCOB
je pense effectivement que lorsqu'on n'a pas d'enfants c'est les parents + frères et soeurs qui héritent ; donc 50 % pour ta mère et le reste pour tes frères et soeurs 
mais pour avoir des précisions essaie de joindre le CIRA centre de renseignements administratifs ...tu devrais trouver facilement le numero
j'ai souvent eu recours à ce service public téléphonique qui jusqu'à l'an dernier( il me semble :-k ) était gratuit  :smt045 ; maintenant c'est un n° payant :?  mais les renseignements sont justes :smt045 et précis (si tes questions sont précises aussi) puisqu'ils sont donnés par des agents du ministère public compétent....je veux dire rapport à tes questions !! ça va tu suis ??? 8-[
bon courage :smt039


CocoB

  • Frit Confit du forum
  • ********
    • Messages: 6846
Moi, j'ai des descendants ..... :smt102

tu as des enfants??

 8-[ Non. :smt102


je pense effectivement que lorsqu'on n'a pas d'enfants c'est les parents + frères et soeurs qui héritent ; donc 50 % pour ta mère et le reste pour tes frères et soeurs 


Ben si c'est ça, ça me va pas non plus ......... ](*,)
Oui je connais le cira, Merci Memoterre  :smt023  ..... mais je pense que je vais directement voir le notaire.
J'espere qu'il prendra ma demande au serieux. :? Et qu'il me donnera des conseils avisés. O:)


memoterre

  • Figure du forum
  • ******
    • Messages: 2338
et le testament ça existe encore il me semble non? tu peux donner à qui tu veux mais les frais pour les héritiers sont pas forcément égaux ..........selon qui ils sont  ! #-o ça se complique  :-''


 

SMF spam blocked by CleanTalk