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SCI ou copropriété

Invité · 12 · 10186

Born_to_be_Marseillaise

  • Invité
Hello tous !

En cette période de recherche immobilière d'un bien "en famille", je me pose la question de savoir quelle option est la meilleure.

- Monter une SCI et octroyer des parts à chacun
- Faire une copropriété avec des millièmes (et donc un règlement de copropriété, un syndic (pris parmi nous of course)

Avez-vous des conseils éclairés à me donner ? Des expériences à partager ?

Merci d'avance


Coco

  • Forumeu(r)/(se) aïolisé
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J'avoue que je sais pas trop : je crois que l'avantage de la SCI, c'est en cas de succession (ce que je vous souhaite le plus tard possible bien sûr), il y a des impôts moins élevés !


CelineChris13016

  • Invité
Coucou

voilà ce que j'ai trouvé sur notre moteur de recherche préféré (Google is my friend !)

Lien intéressant (qui ramène au texte ci dessous) : http://www.notaires.fr/notaires/notaires.nsf/V_TC_PUB/SMSD-5UBM44

L'intérêt de constituer une SCI


La société civile immobilière (SCI) a pour objet d'acquérir ou le cas échéant, de faire construire des immeubles (maison, appartement, immeuble entier), en vue de les louer à un tiers ou de les mettre à disposition gratuite de ses associés. Il faut au moins deux personnes pour la constituer. Un contrat écrit dénommé « statuts de la société » est obligatoire. Ces statuts contiennent impérativement des informations sur la société et les associés (nom, siège social, montant du capital, fonctionnement, etc... ). Après leur signature par les associés fondateurs, la société est immatriculée au registre du commerce et des sociétés.


Dans une société civile, les associés sont responsables des dettes de la société dans la même proportion que leur part dans le capital. Ainsi, dans une société de deux associés ayant chacun la moitié du capital, chaque associé sera responsable de la moitié des dettes de la société. La confiance doit donc régner entre les associés mais également avec le ou les gérants, lesquels devront être choisis avec soin. En contrepartie, une société permet d'entreprendre à plusieurs ce qui aurait été impossible seul. Ainsi l'achat d'un immeuble par une SCI constituée entre plusieurs associés peut éviter l'instabilité d'une indivision. Toutefois, il faut bien comprendre que l'immeuble appartient à la société et non aux associés, lesquels ne sont propriétaires que de parts sociales. La liberté de décision est alors moins grande. Les associés devront s'entendre pour prendre les décisions, les plus importantes nécessiteront d'ailleurs leur unanimité. Une mésentente persistante entre associés peut bloquer le fonctionnement de la société et nuire aux intérêts de tous.

Si l'on a bien conscience des contraintes de la société, celle-ci peut constituer un outil efficace de gestion du patrimoine. Elle permet d'associer les enfants et les parents dans un achat immobilier (résidence secondaire ou maison de famille par exemple). Plus tard, la transmission de la part des parents aux enfants ou aux petits-enfants pourra être progressive, par petites fractions, et avec un coût fiscal mieux étalé dans le temps. Certains conseillers en « défiscalisation » présentent la SCI comme un bon moyen de payer moins d'impôts. Ceci n'est pas tout à fait exact, bien que dans certaines situations précises, une opération d'acquisition, de construction ou de transmission d'un immeuble s'effectue dans de meilleures conditions, tant juridiques, financières, que fiscales. Parlez de votre projet à votre notaire. Seule une analyse personnalisée et approfondie permettra de dire si la constitution d'une société est adaptée à votre situation. En effet, il ne faut pas devenir associé sans précautions et créer une société dont vous ne saurez plus comment sortir ensuite. Une rencontre avec votre notaire sera d'autant plus utile que, dans certains cas, il est recommandé de rédiger les statuts par acte notarié, pour éviter des remises en cause ultérieures, notamment lors de la création d'une société entre époux ou entre héritiers éventuels.


Born_to_be_Marseillaise

  • Invité
Merci beaucoup Céline...mais ça ne répond pas tout à fait à ma question...qui était vaut il mieux faire une copropriété ou une sci...


maïtéchou

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  • Four solère
Tout dépend de l'entente que tu as avec tes frere et soeur, en ce qui me concerne j'opterai pour une coproprieté, chacun sa maison s'est plus sur!!!!

Une SCI immobiliere s'adapte mieux pour des parents, enfants ce qui facilite la succession.

Raproches toi de ton notaire.
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Born_to_be_Marseillaise

  • Invité
merci, dans tous les cas c'est ainsi que nous le voyons de toute façon...chacun s maison et des millièmes du terrain..l'avantage de la sci c'est le fait de pouvoir inclure les enfants comme associés...et on peut peut être faire une sci avec un règlement de copropriété ?

quand au notaire s'il est aussi efficace que dans l'achat de l'appartement de nonos...ben on se passera de ses conseils...lol...


CelineChris13016

  • Invité

Born_to_be_Marseillaise

  • Invité

CelineChris13016

  • Invité
Dans la SCI, les associés disposent de parts sociales au prorata des apports qu’ils ont effectués.  contrairement à la copropriété, la SCI n’a pas de parties communes : elle n’est pas soumise aux règlements de la copropriété.

Lien vers la page : http://www.terredeliens.org/article.php3?id_article=79

 :wink:  moi aussi !  :lol:


maïtéchou

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  • Four solère
Citation de: "CelineChris13016"
Tiens, regarde ce que je trouve : http://www.terredeliens.org/article.php3?id_article=131

Une Synthèse assez claire.....


Merci Celiiiiiiine!!! un tres bon outil pour pouvoir faire son choix!!!! :superok:

A+ :smt026  :smt026


nath

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Je fais remonter ce fil car je me pose divers question sur la SCI  :-k

-Une SCI peut elle se monter avec une seule personne?
-Peut on acheter un bien avec une SCI et le relouer ensuite à sa propre entreprise ?
-On m a parlé de 500 eur env. pour monter une SCI.....
-Je retiens que la SCI est interréssente en matière de succession mais qu ' en est il chaque année en matière de coût ?....
- Y a til une incidence sur les impots ?

Y a t il quelqu' un pour eclairer ma lanterne ?????   #-o :D


nouche

  • Invité
Je fais remonter ce fil car je me pose divers question sur la SCI  :-k

-Une SCI peut elle se monter avec une seule personne?
-Peut on acheter un bien avec une SCI et le relouer ensuite à sa propre entreprise ?
-On m a parlé de 500 eur env. pour monter une SCI.....
-Je retiens que la SCI est interréssente en matière de succession mais qu ' en est il chaque année en matière de coût ?....
- Y a til une incidence sur les impots ?

Y a t il quelqu' un pour eclairer ma lanterne ?????    #-o :D

 :-k ben qu'est ce que tu veux faire ?? tu montes une SCI cousinette ??? :-s



 

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